Conseil Municipal du 22 Septembre 2008
Pas de conseil municipal au mois d'Août
Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent (22 Juillet 2008)
1. Commission communale de sécurité : modification :
Le Conseil Municipal doit approuvé des modifications au sein de la commission de sécurité afin de lui permettre de mieux fonctionner.
Cette modification consiste à un échange de statut entre M. Albert Estève et Mme Marie France Estival, le titulaire deviendrait suppléant et vice et versa.
Décidé par vote : Approbation des modifications au sein de la commission de sécurité.
2. Comité de Jumelage : désignation des élus au sein du Conseil d'Administration et du Conseil d'Orientation :
Il existe une convention entre le Conseil Municipal et l'association "Comité de Jumelage" afin d'aider à développer ses activités.
Le Conseil Municipal doit désigner :
- deux nouveaux élus qui représenteront la commune au sein du Conseil d'Administration du Comité de Jumelage, en tant que membres de droit.
- deux nouveaux élus qui siègeront au Conseil d'Orientation, dont le Maire, Président, est membre de droit.
Nommé par vote :
- pour représenter la commune au sein du Conseil d'Administration du Comité de Jumelage : Mmes D De Déa et MF Estival.
- pour sièger au Conseil d'Orientation : Mme O Bes et Mr L Brozzoni.
3. Crèche Halte Garderie Les Canaillous : désignation des élus au sein du Conseil d'Administration :
Il existe une convention entre le Conseil Municipal et l'association "Crèche Les Canaillous" afin de préciser les modalités d'intervention de la commune auprès de cette association.
Le Conseil Municipal doit désigner trois nouveaux élus qui représenteront la commune au sein du Conseil d'Administration de l'association "Crèche Les Canaillous", en tant que membres de droit.
4. Convention location droit de chasse en forêt communale :
Il existe une convention entre le Conseil Municipal et l'association "Chasseurs Sérignanais". Celle-ci approuvant les modalités du droit de chasse est arrivée à expiration le 30 Juin 2008.
Le Conseil Municipal doit :
- Approuver son renouvellement pour une période de trois ans sans changement des clauses du document
- Autoriser le Maire à signer l'avenant à la convention
Décidé par vote : Approbation du renouvellement de la convention pour une période de trois ans et autorisation de signature par le Maire de l'avenant de cette même convention.
5. Adoption du rapport d'activités 2007 eau potable (RAO) :
Chaque année le Syndicat Rhône Aygues Ouvèze produit un rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable.
Le Conseil Municipal doit approuver le rapport relatif à l'année 2007.
Décidé par vote : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable pour l'année 2007 (SDEI).
6. Adoption du rapport d'activités 2007 assainissement (SDEI) :
Chaque année le fermier de la commune produit un rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'assainissement.
Le Conseil Municipal doit approuver le rapport de la SDEI, relatif à l'année 2007.
Décidé par vote : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement pour l'année 2007 (SDEI).
7. Cession de véhicules municipaux d'occation : une balayeuse et un camion :
Les services techniques communaux possèdent deux engins d'occasion dont l'ancienneté et l'absence d'utilité ne justifient plus leur maintien au sein du parc automobile. Il s'agit d'une balayeuse et d'un camion "point à temps" pour lesquels deux offres d'acquisition ont été faites à la collectivité, la plus intéressante s'élevant au prix de 1200€.
Le Conseil Municipal doit autoriser la cession de ces engins.
Décidé par vote : Autorisation de la cession de la balayeuse et d'un camion "point à temps" au prix de 1200€.
8. Convention chèques loisirs CAF/MSA/Commune : avenant :
Il existe une convention entre la Caisse d'Allocations Familiales, la Mutualité Sociale Agricole et la commune de Sérignan relative à la gestion du dispositif chèques loisirs.
Ces chèques loisirs ont pour but de permettre aux familles de conditions sociales modestes, d'accéder à l'offre de loisirs de proximité sur la commune, portés par des structures habilitées par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports ou dont les interventions sont reconnues localement.
Un avenant à cette convention doit permettre d'attendre le nouveau dispositif mise en place à partir du 1er Janvier 2009. Celui-ci rendra automatique l'envoi direct aux familles des chèques loisirs auxquels elles peuvent prétendre.
Le Conseil Municipal doit approuver l'avenant à la convention relative aux chèques loisirs et autoriser le Maire à signer cette avenant.
Décidé par vote : Approbation de l'avenant à la convention relative aux chèques loisirs et autorisation de signature par le Maire de ce même avenant.
Procès verbal officiel de la mairie de la séance du conseil municipal du Mardi 22 Septembre 2008 : Site internet
Commentaires
touseul le 03/12/2008 à 15:33:41Les compte-rendus des conseils municipaux ne sont pas à jour depuis le mois de Juin 2008 !
C'est pourtant un bon moyen d'informer.
Lucien le 30/10/2008 à 10:07:06
Pensez-vous réellement que d’avoir refusé la présidence de la commission cimetière est un refus de travailler ? Pensez-vous réellement que quitter le conseil municipal, afin de protester contre le manque de démocratie et de reflet du travail fait en commission, n’œuvre pas dans le sens du village ? Pensez-vous que c’est dans la fonction du Maire de faire distribuer une lettre contre l’opposition avec le bulletin municipal ? Opposition stupide, vous trouvez ?
terrien le 29/10/2008 à 08:26:25
monsieur ou madame vegmo210
Vous me rappelez la mauvaise foi des Orangeois d'extrême droite...
Décidemment, la bêtise n'a pas de frontière, mais ça, on le savait!
Lorsqu'un maire décide de ne rien partager, de prendre les décisions hors conseil, de ne pas consulter les élus, ... il ne sert à rien de faire semblant de siéger à un conseil.
Qui êtes-vous et quelle action menez-vous réellement pour Sérignan? Êtes-vous là à répéter ce que vous entendez sans vraiment l'analyser, le vérifier, sans vous faire un vrai avis personnel?
"œuvrer pour le bien de la cité"
Si c'était ce que le maire voulait vraiment, il laisserait la place à l'opposition pour que 100% de la population soit représentée, ils donnerait des fonctions à tous les élus, il confronterait ses idées (s'il en a) avec celles des autres pour les agrandir!
A plusieurs, on avance plus loin et plus surement, on appelle cela la démocratie.
Mais sûrement vous contentez-vous de ragoter, c'est tellement moins confrontant.
vemgo210 le 20/10/2008 à 18:24:41
Je tiens à faire part de mon plaisir à avoir trouvé dans le dernier bulletin une lettre de notre Maire nous informant du comportement aberrant de l'opposition qui dans le même temps demande à travailler au sein du Conseil, mais refuse de prendre ses responsabilités lorsque des présidences de commissions lui sont proposées. Quitter trois fois le conseil en six séances, c'est faire preuve d'un refus systématique d'oeuvrer pour le bien de la cité.
Décidément on a l'opposition la plus stupide de la région PACA. Une dernière preuve, elle confond une lettre officielle de Monsieur le Maire avec un tract de Sérignan Ensemble. Quelqu'un pourrait-il leur expliquer que la campagne électorale s'est achevée avec le second tour en mars dernier?
où est le maire? le 20/10/2008 à 09:26:16
J'ai essayé de joindre le maire pour prendre rendez-vous. C'était dans le adre de sa fonction d'élu...
Après quelques appales en mairie, personne ne savait quand il allait passer.
Au bout de 2 semaines, on m'a donnné un portable qui est toujours sur boite vocale et répond au nom d'un autre...
J'ai laissé 3 messages et personne n'a rappelé.
Il ne s'agissait pas d'argent ni de service, mais d'une simple invitation.
Alors, je ne sais pas quelle est la stratégie du maire en matière de communication vers l'extérieur, mais... Sérignan n'est pas prêt à s'intégrer dans une vie sociale de groupe.
Rester dans l'isolement est toujours néfaste.