Conseil Municipal du 18 Avril 2008

1. Constitution des commissions municipales :
Le Maire, le 1er Adjoint et l'Adjoint à la commission sont convoqués systématiquement à toutes
les réunions.

1er adjoint : MF Estival : 5 commissions (environnement, village, patrimoine ; centre aéré, crèche, halte garderie ; culture ; cimetière ; 3ième age)

- Environnement, village, patrimoine : D Berneron, D De Déa, O Bes, JM Laffont, C Gansoinat, J Merle

- Centre aéré, crèche, halte garderie : O Bes, S Dolgopyatoff, L Brozzoni, D De Déa, MJ Zorrilla, J L'Hermitte, S Miguet

- Culture : D De Déa, D Berneron, O Bes, S Dolgopyatoff, J L'Hermitte, C Gansoinat, J Merle

- Cimetière : A Estève, S Dolgopyatoff, D De Déa, O Bes, MJ Zorrilla, M Mercier, C Fély

- 3ième age : D Berneron, O Bes, S Dolgopyatoff, D De Déa, A Messina, MJ Zorrilla, C Fély

2ième adjoint : A Estève : 3 commissions (agriculture, viticulture et forêt ; agenda 21 ; sécurité)

- Agriculture, viticulture et forêt : D De Déa, MF Estival, L Brozzoni, O Bes, JM Laffont, M Mercier, MJ Zorrilla

- Agenda 21 : MF Estival, O Bes, P Marziani, D De Déa, JM Laffont, J Merle, C Gansoinat

- Sécurité : voir Conseil Municipal du 27 Mars

3ième adjoint : O Bes : 3 commissions (finances, budget ; fêtes, foires, cérémonies ; scolaire, cantine)

- Finances, budget : D Dolgopyatoff, S Dolgopyatoff, D Berneron, MF Estival, A Messina, S Miguet, J L'Hermitte

- Fêtes, foires, cérémonies : D Berneron, P Marziani, D De Déa, S Dolgopyatoff, A Messina, C Gansoinat, J Merle

- Scolaire, cantine : D De déa, D Berneron, MF Estival, S Dolgopyatoff, JM Laffont, J L'Hermitte, MJ Zorrilla

4ième adjoint : D Dolgopyatoff : 3 commissions (travaux, voirie, assainissement ; dévéloppement économique, ZAC ; POS/PLU, permis de construire)

- Travaux, voirie, assainissement : L Brozzoni, MF Estival, A Estève, P Marziani, D Berneron, M Mercier, A Messina

- Développement économique, ZAC : MF Estival, L Brozzoni, A Estève, P Marziani, M Mercier, S Miguet, A Messina

- POS/PLU, permis de construire : L Brozzoni, MF Estival, A Estève, D De Déa, M Mercier, JM Laffont, A Messina

5ième adjoint : D De Déa : 3 commissions (centre pédagogique JH Fabre ; associations, sports et jeunes ; communication, presse, relations publiques)

- Centre pédagogique JH Fabre : P Marziani, D Berneron, S Dolgopyatoff, MF Estival, JM Laffont, J L'Hermitte, C Gansoinat

- Associations, sports et jeunes : P Marziani, O Bes, A Estève, MF Estival, C Gansoinat, A Messina, C Fély

- Communication, presse, relations publiques : D Berneron, P Marziani, MF Estival, D Dolgopyatoff, A Messina, S Miguet, J L'Hermitte

2. Constitution de la commission d'appel d'offres : élection de 6 délégués (3 titulaires et 3 suppléants)

  • Titulaires :  A Esteve, O Bes, A Messina
  • Suppléants : D Dolgopyatoff, D Berneron, S Miguet

3. Constitution de la commission communale des impôts directs :

Une liste de 32 personnes volontaires (élues ou non élues) doit être fournie parmi lesquelles l'administration fiscale choisira 8 titulaires et 8 suppléants. La liste n'est pas complète, les volontaires doivent le faire savoir à la mairie.

4. Indemnité à verser de gardiennage des églises :

Revalorisation de l'indemnité de gardiennage de l'église à 117,10 € (+ 0,79%)

 

*Elus de la liste "Sérignan Ensemble"

*Elus de la liste "Sérignan Naturellement"

Procès verbal officiel de la mairie de la séance du conseil municipal du Vendredi 18 Avril 2008 : Site internet



21/04/2008
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