Conseil Municipal du 27 mars 2008

1. Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence : élection de 8 délégués (4 titulaires et 4 suppléants)

  • titulaires : Brozzoni, Estival, Buschiazzo, Bes
  • suppléants : Estève, Dolgopyatoff Solange, Marziani, De Déa

2. Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de l'Aygues : élection de 4 délégués (2 titulaires et 2 suppléants)

  • titulaires : Bes, Berneron
  • suppléants : Estève, Estival

3.Syndicat Mixte de Valorisation Forestières : élection de 2 délégués (1 titulaire et 1 suppléant)

  • titulaire : Estève
  • suppléant : Dolgopyatoff Damien

4.Syndicat à Vocation Multiple du Massif d'Uchaux : élection de 4 délégués (2 titulaires et 2 suppléants)

  • titulaires : Estève, Dolgopyatoff Damien
  • suppléants : Bes, De Déa

5.Syndicat d'Aménagement et d'Equipement du Mont Ventoux : élection de 3 délégués (1 titulaire et 2 suppléants)

  • titulaire : Bes
  • suppléants : Estival, Marziani

6.Syndicat d'Electrification Rurale : élection de 4 délégués (2 titulaires et 2 suppléants)

  • titulaires : Brozzoni, Dolgopyatoff Damien
  • suppléants : Estève, Estival

7.Syndicat Rhône Aygues Ouvéze : élection de 4 délégués (2 titulaires et 2 suppléants)

  • titulaires : Brozzoni, Bes
  • suppléants : Dolgopyatoff Solange, Estival

8. Délégation du Conseil Municipal au Maire :

  • 10 voix pour et 9 voix contre.

9. Constitution des commissions municipales

  • Report de ce point suite à la non communication de la liste du nouveau découpage des commissions avant le conseil municipal.

10. Constitution de la commission d'appel d'offres

  • Report de ce point afin de préciser les modalitées d'élection de cette commission.

11 . Constitution de la commission communale de sécurité

  • Buschiazzo, Estival, Brozzoni, Dolgapyatoff Damien

12. Désignation de membres du Conseil Municipal pour siéger au CCAS de la commune

  • Zorrilla, Fély, Estival, Berneron, Bes, Dolgopyatoff Solange

13. Fixation du taux de l'indemnité du Maire

  • L'indemnité du maire passe de 1062 € à 1600 €

14. Fixation du taux de l'indemnité des Adjoints

  • L'indemnité des adjoints passe de 438 € à 617,31 €


*Elus de la liste "Sérignan Ensemble"

*Elus de la liste "Sérignan Naturellement"

Procès verbal officiel de la mairie de la séance du conseil municipal du Jeudi 27 Mars 2008 : Site internet



02/04/2008
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